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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Accords commerciaux de l'UE X
- Brexit X
- Brexit et réglementation X
- Classement - Origine - Valeur X
- Commerce International et Douane X
- Défense commerciale X
- Développement à l'international X
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ARMES CHIMIQUES – Réglementation CIAC
Application de la Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC)
Accidents du travail et maladies professionnelles
Cette rubrique présente les données relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles de l'industrie de la Chimie. Elle…
sensibilisation à la convention sur l'interdiction des armes chimiques
Aspects applicables aux industriels du secteur civil
REVISION DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DE L’UNION EUROPEENNE
Audition du commissaire européen au commerce à l’Assemblée Nationale
Révision du règlement sur les biens à double usage : le Parlement européen examine le projet et l’UIC reste mobilisée
Dans un environnement international où la sécurité, la sûreté, le risque de détournement ou de prolifération des armes de destruction…
Le Gouvernement annonce sa stratégie
Cela s’inscrit dans le cadre d’un plan plus global destiné à redresser la compétitivité
Flyer DGSI sur les substances chimiques : signalement de transaction suspecte
Dans le cadre de ses missions de lutte contre le détournement de produits chimiques pour un usage malveillant et dans le but de veiller à la non réémergence des armes chimiques, le ministère de l'intérieur est chargé de recueillir toutes les transactions suspectes émanant d'utilisateurs finaux ou d'intermédiaires étrangers/français évoluant dans le domaine de la chimie.
Algérie - Attestation de libre commercialisation
Un modèle d'attestation de libre commercialisation a été élaboré par l'Association des chambres de commerce et d'industries européennes…
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