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  • Directive Efficacité Energétique (DEE)

    - Réf. T 679 Circulaire Énergie , Transition énergétique

    Directive Efficacité Energétique (DEE)

    Ce document fait le point sur la législation et la réglementation à date à la suite de la refonte de la directive efficacité énergétique du parlement européen, en attente de la transposition en droit français afin que les exploitants de sites industriels se préparent à ces nouvelles obligations.
  • Médailles de l’Industrie Chimique

    - Réf. S 2304 Rev-1 Circulaire Convention collective & accords de branche

    Médailles de l’Industrie Chimique

    Les médailles de l’Industrie Chimique, destinées à récompenser l’ancienneté des services effectués par les salariés, sont attribuées à ceux d’entre eux pouvant se prévaloir d’au moins 20 ans ou 35 ans de service.
  • Opération collective - pacte industrie

    - Réf. T 678 Circulaire Énergie , Transition énergétique

    Opération collective - pacte industrie

    Afin de favoriser la transition énergétique des entreprises de la Chimie, France Chimie proposera, d’ici le 31  mai 2024, une opération collective s’appuyant sur les accompagnements et les formations du programme PACTE Industrie de l’ADEME/ATEE. Cette circulaire présente les dispositifs accessibles au travers de cette opération collective et la manière dont ils s’inscrivent dans la démarche globale de décarbonation d’une entreprise.