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Activités & expertises
de France Chimie

À la
Une
RSE, Sécurité et sûreté des sites industriels
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2024 (PSER)
L’Enquête de France Chimie PSER sur les indicateurs de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France est étendue jusqu’au 19 août minuit. Tous les adhérents sont invités à y répondre.
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Politique douanière
Réforme de l'Union douanière / Code des douanes de l’Union
Retour sur la réunion de l’ « EC Trade Contact Group » du 15 juillet
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Défense commerciale
Acide phosphoreux : enregistrement des importations
Origine Chine
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Défense commerciale
Lysine : Droit antidumping définitif
Origine Chine
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Défense commerciale
Chlorure de choline : Droit antidumping provisoire
Origine Chine
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Sécurité et sûreté des sites industriels
Révisions réglementaires sur les liquides inflammables : l’arrêté ministériel du 12 juin 2025 actualise cinq textes clés
L’arrêté ministériel du 12 juin 2025 marque une étape importante dans l’évolution du cadre réglementaire. En apportant des corrections à cinq arrêtés ministériels (AM) de référence, il en améliore la clarté et la cohérence. Son application est effective dès le lendemain de sa publication.
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Sécurité et sûreté des sites industriels
FAQ du webinaire sur les récipients mobiles de liquides inflammables
Le 3 avril dernier, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, le BRIEC a apporté des précisions sur l’application de l’arrêté modifié du 24 septembre 2020 modifié relatif aux récipients mobiles de liquides inflammables. Une FAQ détaillée est disponible sur le site de France Chimie.
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Droits et taxes
Octroi de mer
Nouveau Bulletin officiel des Douanes
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Sécurité et sûreté des sites industriels
FAQ du webinaire sur les critères de rétentions
Le BRIEC a apporté son éclairage sur la déclinaison des exigences réglementaires relatives aux rétentions, lors d’un webinaire organisé par France Chimie le 19 novembre 2024.
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Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Défense commerciale, Sécurité économique et extraterritorialité
Relations commerciales avec les Etats-Unis
Menace de droits additionnels de 30 % sur les produits européens – Quid des contre-mesures européennes ?
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Documents

  • Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2025

    Information Protection de l'environnement, Santé - sécurité au travail, Produits chimiques, RSE, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

    Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2025

    Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2025.
  • Gestion de crise en cas d’intrusion d’activistes

    - Réf. T 686 Circulaire Sécurité et sûreté des sites industriels

    Gestion de crise en cas d’intrusion d’activistes

    La présente circulaire technique résume les différents aspects de la gestion de crise liée aux intrusions de masse de manifestants / d’activistes. Elle propose des exemples de fiches réflexe et des bonnes pratiques. T 686
  • Application du dispositif Mesures d’urgence dans la Chimie

    - Réf. S2506 Circulaire Convention collective & accords de branche, Emploi & formation, Affaires sociales

    Application du dispositif Mesures d’urgence dans la Chimie

    Un accord Mesures d’urgence est un dispositif permettant d’obtenir une prise en charge par l’opérateur de compétences (OPCO) des coûts de formation engagés à la suite de graves difficultés économiques conjoncturelles S2506