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Activités & expertises
de France Chimie

À la
Une
Santé au travail, Produits chimiques, Risques chimiques, Reach, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs
Formation obligatoire pour une utilisation sûre des diisocyanates (restriction REACH n° 74)
A partir du 24 août 2023, les travailleurs devront avoir suivi une formation avant toute utilisation industrielle ou professionnelle de diisocyanates en concentration supérieure ou égale à 0,1% en poids. Des contrôles pourraient être réalisés par l’inspection du travail ou la DREAL, à partir de cette même date.
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Emploi & formation, TPE - PME - ETI, Affaires sociales, Économie & compétitivité
Le numérique au service du développement des compétences
Les entreprises de la Chimie font face à un double défi : le renouvellement des compétences des salariés et l'évolution des métiers liés aux transformations numériques, énergétiques et écologiques. Pour les accompagner et les aider à relever ce défi, la Branche Chimie a développé plusieurs outils dans le cadre d'un Engagement Développement de l'Emploi et des Compétences (EDEC). Un bilan de ces outils a été présenté lors de l'événement "Le numérique au service du développement des compétences", organisé à l'occasion de la clôture de cet EDEC, en parallèle de plusieurs témoignages sur des initiatives de DRH sur les opportunités du numérique.
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Énergie
Publication des quantités d’électricité disponibles à tarif régulé pour 2023, au travers du mécanisme de l’ARENH
La Commission de Régulation de l’Energie a publié les quantités d’ARENH qui seront attribuées en 2023 aux consommateurs d’électricité au travers des fournisseurs alternatifs.
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Produits sous contrôle
PRODUITS CHIMIQUES A HAUT RISQUE et TERRORISME
Consultation publique de la Commission européenne – DG HOME
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Nanomatériaux, Produits chimiques
Lancement de l'association NanoMesureFrance
Produire des données de qualité pour accompagner une innovation durable autour des nanomatériaux.
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Relations Pays tiers hors accords de libre échange
Conflit en Ukraine
Les derniers développements Un 9 ème paquet de sanctions européennes
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Sécurité économique et extraterritorialité
INTERDICTION DES PRODUITS ISSUS DU TRAVAIL FORCE
Questions à poser à la Commission européenne et aux autorités françaises
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Perturbateurs endocriniens, Santé, sécurité, environnement
France Chimie répond à la consultation sur la SNPE 2
France Chimie, Phyteis et FHER ont participé au Comité de Suivi de la 2nde Stratégie Nationale consultation publique relative à la Stratégie Nationale sur les Perturbateurs Endocriniens (SNPE 2). Ces fédérations ont répondu à la consultation lancée le 14 octobre 2022 sur le bilan, la gouvernance et les moyens et des perspectives : le détail est disponible dans le fichier ci-dessous.
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Relations Pays tiers hors accords de libre échange
Mesures restrictives et sanctions de l'UE
La réponse pénale aux violations des sanctions
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Sécurité économique et extraterritorialité
SECURITE ECONOMIQUE
Publication de la Direction Générale de la Sécurité Intérieure (DGSI)
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Documents

  • Dernière ligne droite pour conclure un accord d’entreprise relatif à l’APLD

    - Réf. S 2416 Circulaire Convention collective & accords de branche

    Dernière ligne droite pour conclure un accord d’entreprise relatif à l’APLD

    Le dispositif Activité Partielle de Longue Durée (APLD) a vocation à soutenir les entreprises qui connaissent des difficultés durables, mais qui ne sont pas de nature à compromettre leur pérennité. Il permet aux entreprises confrontées à une réduction d’activité durable de diminuer l’horaire de travail en contrepartie d’engagements notamment en matière d’emploi et de formation professionnelle
  • CLASSEMENT TARIFAIRE 2023

    - Réf. D 725 Circulaire Classement - Origine - Valeur

    CLASSEMENT TARIFAIRE 2023

    Circulaire France Chimie reprenant les modifications de classement tarifaire des marchandises relevant des chapitres douaniers 27 à 39 à compter du 1er janvier 2023
  • La Lettre Technique n° 315 - novembre 2022

    Lettre du Département Technique Produits chimiques , Santé, sécurité, environnement , Énergie & logistique

    La Lettre Technique n° 315 - novembre 2022