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Activités & expertises
de France Chimie

À la
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Santé - sécurité au travail, Affaires sociales
La santé des femmes au travail
En France, la santé des femmes au travail est devenue un enjeu majeur, intégré dans le Plan Santé au Travail N°4 (2021-­2025) et la Mission Égalité Intégrée de l’Anact.
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Énergie, Transition énergétique
Appel à projets pour la décarbonation de l’industrie
L’ADEME réédite l’appel à projets « DECARB-IND » pour accélérer la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans l’industrie.
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Politique douanière
Systèmes d'information douaniers
Système de Contrôle des Importations (ICS2) – Publication du Guide Opérationnel
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Défense commerciale
Réexamen d’une mesure antisubventions
Biodiesel originaire d’Indonésie
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Inclusion, diversité, égalité des chances
Les Entreprises S’engagent (LES) : actions pour l’emploi des seniors
La Communauté Les Entreprises S’engagent propose aux entreprises un nouveau programme visant à promouvoir l’emploi des seniors.
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Classement - Origine - Valeur
Classement tarifaire
Nomenclature Combinée (NC) 3926 90 97
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Politique douanière
Systèmes d'information douaniers
DELTA G, DELTA X et DELTA IE – Evolutions relatives aux régimes douaniers
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Droits et taxes
Produits soumis à accises
Téléservice GAMMA : nouvelle note aux opérateurs
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Protection de l'environnement, Transport et logistique, Produits chimiques, RSE, Santé, sécurité, environnement, Protection des travailleurs, Transition énergétique, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique
La Lettre technique n° 338 - novembre 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre Technique du mois de novembre 2024
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Produits chimiques, Protection des travailleurs
CLP : Le texte révisé a été publié le 20 novembre 2024 au JO européen
Le règlement (UE) 2024/2865 du 23 octobre 2024 modifie le texte d’origine du CLP entré en vigueur en 2008.
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Documents

  • FLASH SOCIAL N° 2024 - 14 - Point de situation sur l’agrément de l’accord Chimie relatif aux catégories de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire (ex. art. 36)

    - Réf. FS 2024 -14 Information Convention collective & accords de branche, Salaires & avantages sociaux

    FLASH SOCIAL N° 2024 - 14 - Point de situation sur l’agrément de l’accord Chimie relatif aux catégories de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire (ex. art. 36)

    Accord Chimie du 2 octobre 2024   Le financement patronal d’un régime de protection sociale complémentaire bénéficie d’un traitement social de faveur dans certaines limites, si certaines conditions sont réunies. Le régime doit notamment être collectif, à savoir qu’il doit concerner l’ensemble des salariés de l’entreprise ou une catégorie objectivement définie d’entre eux. Les catégories objectives sont définies par décret.
  • BULLETIN ÉCONOMIQUE - 3E TRIMESTRE 2024

    - Réf. BE N° 70 Bulletin économique / Conjoncture Chiffres clés et conjoncture

    BULLETIN ÉCONOMIQUE - 3E TRIMESTRE 2024

    La Chimie en France comme en Europe fait face à des conditions économiques et sectorielles difficiles. Pénalisée par une demande en berne et une compétitivité énergétique moins favorable, la production de la Chimie en France est en recul de 0,5 % en cumul à fin septembre 2024 sur un an (+1,1 % y compris chimie fine pharmaceutique), cumulant trois trimestres de repli successif.
  • BULLETIN ÉCONOMIQUE - 3E TRIMESTRE 2024 - GRAPHIQUES

    - Réf. BE N° 70 Bulletin économique / Conjoncture Chiffres clés et conjoncture

    BULLETIN ÉCONOMIQUE - 3E TRIMESTRE 2024 - GRAPHIQUES