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Activités & expertises
de France Chimie

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Actualités générales, ChemTech, RSE, Affaires sociales, Santé, sécurité, environnement, Économie & compétitivité, Énergie & logistique
CHEM DAY, le plus grand événement en France dédié à la Chimie
Découvrez le programme et inscrivez-vous dès maintenant pour participer au CHEM DAY 2025
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Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Défense commerciale, Sécurité économique et extraterritorialité
Relations commerciales avec les Etats-Unis
Les négociations avec l’UE patinent – Les lignes rouges de France Chimie
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RSE
SBM Formulation : « Responsible Care Diagnostic Confirmé » célèbre sa 20e entreprise !
La filiale française du groupe SBM Company a pu renforcer son analyse des points forts et axes d’améliorations et élaborer son plan d’actions.
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Énergie, Transition énergétique
Objectif de décarbonation européen
La Commission propose un objectif de -90 % d’émissions de gaz à effet de serre en 2040 par rapport à 1990.
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RSE
CSRD simplification : avis du Conseil UE et simplification des standards ESRS
Le Conseil de l’UE s’est positionné lundi 23 juin sur la proposition de simplification de la Commission Européenne concernant les directives CSRD et CS3D. En parallèle l’EFRAG travaille à simplifier les standards de durabilité ESRS.
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Sécurité et sûreté des sites industriels
La liste des bois et forêts exposés au risque d’incendie est mise à jour par l’arrêté du 20 mai 2025
Les établissements SEVESO doivent vérifier s’ils relèvent d’une zone d’obligation de débroussaillement.
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Protection de l'environnement, Sécurité et sûreté des sites industriels
Publication du bilan de l’action de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
Le rapport présente le bilan en 2024 et les perspectives pour 2025.
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Droits et taxes
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er juillet 2025
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Accords commerciaux de l'UE, Droits et taxes
Union douanière avec la Turquie
Certificat de circulation A.TR – Version électronique
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Sécurité et sûreté des sites industriels
Guide de l’implantation industrielle
La DGE (Direction Générale des Entreprises) publie un guide destiné aux porteurs de projets industriels.
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Documents

  • Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2025

    Information Protection de l'environnement, Santé - sécurité au travail, Produits chimiques, RSE, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

    Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2025

    Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 juin 2025.
  • Guide « Achats Reponsables : bonnes pratiques et recommandations pour l’industrie chimique »

    Guide RSE, Économie & compétitivité

    Guide « Achats Reponsables : bonnes pratiques et recommandations pour l’industrie chimique »

    Avec une approche très pragmatique, le guide synthétique constitue un catalogue d’idées, destiné à aider les adhérents souhaitant mettre en place une démarche achats responsables. Il aborde le sujet à travers 5 grandes thématiques des achats pour l’industrie chimique : démarche générale, Achats matières premières et énergie, Achats industriels et services généraux, Achats prestations industrielles et intellectuelles, Achats transport/logistique. Des exemples de documents sont également disponibles en annexe du guide (Code de conduite, charte achats responsables, Request for Information, Request for Quotation). Les propositions rassemblées dans ce guide constituent des suggestions non exhaustives et non contraignantes. Ce guide ne doit pas être considéré comme prescriptif.
  • Egalité professionnelle femmes hommes : un projet d’accord est ouvert à la signature

    - Réf. Flash social n°2025-5 Information Convention collective & accords de branche, Inclusion, diversité, égalité des chances

    Egalité professionnelle femmes hommes : un projet d’accord est ouvert à la signature

    La Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’interprétation (CPPNI) du 25 juin 2025, en présence d’un représentant de la Direction Générale du Travail (sous la forme d’une Commission Mixte Paritaire) a permis d’aboutir à un projet d’accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la Chimie.  Cet accord est ouvert à la signature jusqu’au 16 juillet 2025, pour une entrée en vigueur le 1er septembre 2025.