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Activités & expertises
de France Chimie

À la
Une
Emploi & formation
PIX BRANCHE CHIMIE : ENSEMBLE VERS LA MAITRISE DU NUMERIQUE
La branche Chimie et OPCO 2i - dans le cadre de l’EDEC Chimie - nouent un partenariat avec Pix pour proposer aux entreprises de la branche Chimie une solution clé en main pour évaluer, développer et certifier leurs compétences numériques.
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Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juillet 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juillet 2022.
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Droits et taxes
SUSPENSION TARIFAIRE
Production d’engrais azotés
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Relations Pays tiers hors accords de libre échange
RELATIONS UE/CHINE
Dialogue de haut niveau et position de BusinessEurope
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Droits et taxes
TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Courrier au ministre des Comptes publics
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Accords commerciaux de l'UE
ELARGISSEMENT DE L’UNION EUROPEENNE
Négociations d’adhésion ouvertes avec l’Albanie et la Macédoine du Nord
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TPE - PME - ETI
Soutien à la décarbonation des PME
Lancement du dispositif « Decarb flash »
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Politique douanière
SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Comité utilisateurs des systèmes d’information douaniers n°4 Contrat service opérateurs – Delta-IE
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Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2022.
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Classement - Origine - Valeur
CLASSEMENT TARIFAIRE 2022
Mise à jour de la table de corrélation TARIC 2021-2022
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Documents

  • LES NOUVELLES SOCIALES N° 178 AVRIL - JUIN 2022

    - Réf. NS N° 178 Nouvelles Sociales Affaires sociales

    LES NOUVELLES SOCIALES N° 178 AVRIL - JUIN 2022

    AU SOMMAIRE : Actualités de la branche (recommandation patronale, extension de l’accord salaires minima de décembre 2021, dialogue social de branche et statut des délégués) Evolution de la réglementation en droit social (sur le règlement intérieur, sur le contrat de travail, sur la paie) Jurisprudence marquante de la Cour de cassation (sur le contrat de travail, sur la prévoyance, sur les instances représentatives du personnel) Jurisprudence marquante du Conseil d'Etat (sur la consommation d’alcool et l’obligation de sécurité) Aides à l’apprentissage
  • Lettre du Département Technique n° 313 - juin 2022

    Lettre du Département Technique Santé, sécurité, environnement

    Lettre du Département Technique n° 313 - juin 2022

  • Révision de la directive sur les émissions industrielles (IED)

    - Réf. Eléments d'analyse France Chimie Document thématique Protection de l'environnement , Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

    Révision de la directive sur les émissions industrielles (IED)