Santé, sécurité, environnement

Produits chimiques

La réglementation européenne sur les produits chimiques est l’une des plus protectrices au monde, et vise à assurer une haute protection des personnes et de l’environnement.

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La réglementation sur les produits chimiques

La réglementation européenne sur les produits chimiques est majoritairement basée sur une approche risques, qui tient compte à la fois du danger et de l’exposition, et dont le règlement REACH constitue la pierre angulaire. 

A ces dispositions générales sont ajoutées des réglementations spécifiques à certains secteurs d’utilisation (biocides, cosmétiques, détergents…) et qui ne seront pas toutes détaillées ici.

De plus, la France a prévu un certain nombre de dispositions réglementaires nationales, comme la déclaration annuelle des nanomatériaux.

Documents sur nos expertises

  • Veille réglementaire SSE du 16 au 28 février 2026


    Veille réglementaire SSE du 16 au 28 février 2026

    Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 28 février 2026. 
  • Tech'Time n° 347 - mars-avril 2026


    Tech'Time n° 347 - mars-avril 2026

    Les décryptages HSE du Département Technique de France Chimie.
  • Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2026


    Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2026

    Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 février 2026. 
Thomas Léopold
Responsable Santé-Environnement, Réglementations produits - Toxicologue, Pharm. D
01 46 53 11 63