Santé, sécurité, environnement

Produits chimiques

La réglementation européenne sur les produits chimiques est l’une des plus protectrices au monde, et vise à assurer une haute protection des personnes et de l’environnement.

La réglementation sur les produits chimiques

La réglementation européenne sur les produits chimiques est majoritairement basée sur une approche risques, qui tient compte à la fois du danger et de l’exposition, et dont le règlement REACH constitue la pierre angulaire. 

A ces dispositions générales sont ajoutées des réglementations spécifiques à certains secteurs d’utilisation (biocides, cosmétiques, détergents…) et qui ne seront pas toutes détaillées ici.

De plus, la France a prévu un certain nombre de dispositions réglementaires nationales, comme la déclaration annuelle des nanomatériaux.

Documents sur nos expertises

  • Tech'Time n° 348 - mai-juin-juillet 2026


    Tech'Time n° 348 - mai-juin-juillet 2026

    Les décryptages HSE du Département Technique de France Chimie.
  • Veille réglementaire SSE du 1er au 31 mai 2026


    Veille réglementaire SSE du 1er au 31 mai 2026

    Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 mai 2026.
  • Veille réglementaire SSE du 1er au 30 avril 2026


    Veille réglementaire SSE du 1er au 30 avril 2026

    Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 30 avril 2026.
Thomas Léopold
Responsable Santé-Environnement, Réglementations produits - Toxicologue, Pharm. D
01 46 53 11 63