Santé, sécurité, environnement

Produits chimiques

La réglementation européenne sur les produits chimiques est l’une des plus protectrices au monde, et vise à assurer une haute protection des personnes et de l’environnement.

La réglementation sur les produits chimiques

La réglementation européenne sur les produits chimiques est majoritairement basée sur une approche risques, qui tient compte à la fois du danger et de l’exposition, et dont le règlement REACH constitue la pierre angulaire. 

A ces dispositions générales sont ajoutées des réglementations spécifiques à certains secteurs d’utilisation (biocides, cosmétiques, détergents…) et qui ne seront pas toutes détaillées ici.

De plus, la France a prévu un certain nombre de dispositions réglementaires nationales, comme la déclaration annuelle des nanomatériaux.

Documents sur nos expertises

  • Veille réglementaire SSE du 16 au 31 octobre 2025


    Veille réglementaire SSE du 16 au 31 octobre 2025

    Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 octobre 2025.
  • Réussir sa transition vers des émulseurs sans fluor


    Réussir sa transition vers des émulseurs sans fluor

    France Chimie met en ligne une circulaire technique T688 qui précise les différents aspects de la transition des émulseurs fluorés vers des émulseurs sans fluor dans le cadre de la lutte incendie et propose des bonnes pratiques à mettre en place au sein d’un site industriel.
  • Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2025


    Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2025

    Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 septembre 2025.
Thomas Léopold
Responsable Santé-Environnement, Réglementations produits - Toxicologue, Pharm. D
01 46 53 11 63