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Livre Blanc 2012 sur le projet de canal Seine-Nord Europe
Dans le contexte du dialogue compétitif relatif au financement du projet de canal à grand gabarit, l’association Seine-Nord Europe élabore un nouveau Livre Blanc en 2012 portant notamment sur les questions de développement économique et d’emploi... CTL 08
Accords commerciaux de l’union européenne
Rapport de la DG Trésor sur l’utilisation des préférences tarifaires - Rapport de la Commission sur la politique commerciale de l’UE
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Covid-19- restrictions de circulation des poids lourds
Les services du ministère en charge des transports n’envisagent pas de prolonger au-delà du 20 avril la levée générale des restrictions…
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Commentaire de la loi de finances pour 2014 et de la loi de finances rectificative pour 2013
Cette note qui constitue la circulaire F 471 sur les lois de finances décrit les principales modifications intervenues en matière de fiscalité locale qui peuvent intéresser les entreprises industrielles. F 471
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Portail d'informations fluviales
Il est disponible en plusieurs langues, rassemble toutes les informations susceptibles d'intéresser les opérateurs fluviaux, depuis la situation de navigation des voies d’eau jusqu’aux cartes de navigation. CTL 05
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Relance du fret ferroviaire : 8 mesures immédiates
Après plusieurs mois de travaux, les conclusions des cinq groupes de travail pour la relance du fret ferroviaire ont été présentées le 12…
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Orientations transport de la Stratégie Bas Carbone de la France
Les pouvoirs publics n’ont pas donné suite à la demande formulée par le MEDEF le 3 avril dernier d’obtenir un moratoire de "six mois…
Nouvelle REP visant certaines substances impactant l’eau
La Directive Eau Résiduaire Urbaine (DERU) révisée introduit un financement du traitement des substances pharma et cosmétiques par…
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