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Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
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Produits sous contrôle
Certains produits chimiques sont soumis à des obligations et des formalités liées à des conventions internationales du fait de leurs…
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Représentation du personnel
La représentation du personnel s’exerce au niveau national et interprofessionnel, au niveau de la branche des industries chimiques et au…
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Études d'impact environnemental
L’évaluation des effets sur l’environnement est un processus visant à intégrer toutes les thématiques de l’environnement dans…
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Risques chimiques
L’évaluation et la prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques font l’objet d’une réglementation très fournie.…
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Politique douanière
La politique douanière s’inscrit dans un ensemble de règles issues notamment de la législation européenne, définie dans le Code des…
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Environnement et transport
Le transport des marchandises est à l’origine de nombreuses nuisances telles que les émissions de gaz à effet de serre, les polluants…
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Fiscalité
Alors que l’industrie de la Chimie fait face à une forte concurrence internationale, sa compétitivité est pénalisée par le poids des…
Réglementation sismique « Risque Spécial »
Le texte de référence sur la réglementation sismique est l'arrêté du 15 février 2018 modifiant la section II de l'arrêté du 4 octobre…
Brexit et réglementation
Le Royaume-Uni est sorti de l’Union Européenne le 31 janvier 2020. L’accord de sortie a prévu une période de transition du 1 er février…
Perturbateurs endocriniens
Si les perturbateurs endocriniens sont un sujet majeur dans le cadre de la gestion des produits chimiques, il s’agit également d’une…
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