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![DT 114 - GUIDE SEISME EQUIPEMENTS PROCESS - Rev.1 [Avril 2025]](/img/default-doc.png)
DT 114 - GUIDE SEISME EQUIPEMENTS PROCESS - Rev.1 [Avril 2025]
Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels
Publication d’un ouvrage sur le leadership en sécurité
L’ICSI (Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle) met en libre accès un panorama synthétique des sept grands principes du…
Séminaire 4 avril sur la nouvelle réglementation entrepôts et stockage de matières inflammables : messages clés
France Chimie a organisé avec succès un séminaire le 4 avril dernier en présence de 90 participants. Les exposés du BRIEC, des exploitants…
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Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans - Révision 2 (DT 32)
Application de l' arrêté du 15/03/2000 modifié relatif à l' exploitation des équipements sous pression. DT 32 rev2
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Décret n° 2005-82 du 01/02/2005 relatif à la création des comités locaux d' information et de concertation (CLIC)
Ce décret a été signé le 01/02/2005 et publié au JO du 4/02/2005. La présente circulaire en analyse les dispositions et propose aux adhérents quelques recommandations. T 543
Publication d’un guide révisé sur la réglementation sismique « risque spécial » applicable aux établissements SEVESO
Le Guide DT114 « Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels » révisé est publié.
Nouveaux guides sur la lecture de la réglementation relative aux « liquides inflammables »
Le guide de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) relatif au « régime installation classée enregistrement » sur les…
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Services inspection reconnus : décision ministérielle technique / pression n° 32510 de la Ministre Déléguée à l'industrie
La circulaire DM-T/P n° 32510 du 21 mai 2003 de la Ministre Déléguée à l'Industrie décrit les modalités de reconnaissance par l'administration des services inspection des utilisateurs, appelés Services Inspection Reconnus (SIR). T 517
Liquides inflammables
Neuf textes réglementaires ont été publiés pour prendre en compte les éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat…
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