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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
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Accidents du travail et maladies professionnelles
Cette rubrique présente les données relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles de l'industrie de la Chimie. Elle…
Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux : c’est parti
L’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l'analyse des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE a été publié. Les ICPE soumises aux rubriques 3400…
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2025
Le taux de cotisation AT/MP 2024 sera maintenu sans changement en 2025 jusqu’à nouvel ordre.
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2024
La circulaire France Chimie ST 26 précise les taux applicables depuis le 1 er janvier 2024.
Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE
Ce document a pour objectif d’apporter quelques précisions aux dispositions de l’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l’environnement relevant du régime de l’autorisation, et aux explicatifs de la note d’application du 18 juillet 2023. T 674
Elaboration du dossier de réexamen IED des sites soumis au Bref WGC
Inscrivez-vous au webinaire : vendredi 26 mai de 9h à 11h.
Qualité de l'air
Tout savoir sur les émissions atmosphériques et sur la qualité de l’air en France Septembre 2020 : 2 nouveaux jeux de données en ligne
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IED révisée : publication imminente
La version révisée « 2.0 » de la directive relative aux émissions industrielles devrait être publiée fin mars. Elle constituera à…
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