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Déchets et économie circulaire
La gestion des déchets industriels répond à des logiques écologiques, réglementaires et économiques. Aujourd’hui, les grandes notions de…
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Carburants
Nouvelles dispositions concernant les carburants
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Entrepôt fiscal de stockage
Entrepôt fiscal de stockage : une nouvelle circulaire douanière a été publiée
A lire dans Info Chimie : L'inclusion des jeunes, un levier de performance
France Chimie et Info Chimie lancent une série d'articles pour sensibiliser les TPE-PME à la RSE et les guider dans la démarche Responsible C…
Covid-19 : mise à jour avis de la douane fabrication gels hydro-alcooliques & note franchises de droits
Mise à jour des avis relatifs à la fabrication et la mise sur le marché de gel hydro-alcoolique dans le contexte de l'épidémie de COVID-19.…
Covid 19 : Abaissement TVA masques et produits d’hygiène
Voici quelques précisions au sujet des tenues de protection adaptées à la lutte contre la propagation du covid 19 éligibles au taux réduit…
Lettre du Département Technique n° 294 : juillet-août 2020
Toute l’équipe du Département Technique a été mobilisée ce premier semestre sur de multiples sujets avec une attention particulière pendant le confinement pour faire face à une situation inédite.
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