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Publication des quantités d’électricité disponibles à tarif régulé pour 2023, au travers du mécanisme de l’ARENH
La Commission de Régulation de l’Energie a publié les quantités d’ARENH qui seront attribuées en 2023 aux consommateurs…
PRODUITS CHIMIQUES A HAUT RISQUE et TERRORISME
Consultation publique de la Commission européenne – DG HOME
Lancement de l'association NanoMesureFrance
Produire des données de qualité pour accompagner une innovation durable autour des nanomatériaux.
INTERDICTION DES PRODUITS ISSUS DU TRAVAIL FORCE
Questions à poser à la Commission européenne et aux autorités françaises
France Chimie répond à la consultation sur la SNPE 2
France Chimie, Phyteis et FHER ont participé au Comité de Suivi de la 2nde Stratégie Nationale consultation publique relative à la…
France CHIMIE participe au « Hub » français du Programme PARC
Lancé en mai 2022 en France et pour 7 ans, le Partenariat Européen pour l'Evaluation des Risques liés aux substances Chimiques (PARC) a pour…
La classification harmonisée du TiO2 est annulée par la Cour européenne de justice
Le 23 novembre 2022, le Tribunal a annulé le règlement délégué de la Commission de 2019 en ce qu’il concerne la classification et…
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