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Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
L’enquête est ouverte jusqu’au 12 juillet. N’attendez pas pour y répondre !
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire France Chimie le 10 septembre 2024 - Traitement des emballages – Rapport trimestriel
Ouverture d’une enquête antidumping
Résines époxydes originaires de Chine, Corée du Sud, Taïwan et Thaïlande
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2024.
Conflit en Ukraine et sanctions Russie/Biélorussie
En attendant la validation du 14 ème paquet de sanctions par le Conseil européen de l’UE
Votre état des stocks est-il conforme à la réglementation ?
Le BRIEC (Bureau des Risques des Industries de l'Energie et de la Chimie) a apporté son éclairage lors d’un webinaire organisé par France…
Tableau de bord relatif à la cybersécurité des systèmes d’information industriels
Les éclairages d’experts en cybersécurité ont été apportés sur ce thème lors d’un webinaire organisé par France Chimie le 5 juin…
Précisions techniques sur la réglementation des entrepôts
Une nouvelle version du guide d'application de la rubrique 1510 et de l'arrêté ministériel du 11 avril 2017 modifié relatif aux…
Succès des journées de l’inspection dans l’industrie chimique
Les XIX e journées de l’inspection dans l’industrie chimique se sont déroulées au Palais des Congrès d’Arcachon les 13 et 14 juin…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
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