Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
214 Résultats
Page
- Autres réglementations X
- Brexit X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Frais de santé X
- Recherche et innovation X
- Rémunération X
- EFFACER VOS FILTRES
L'ECHO DE L'ECO N° 10 - OCTOBRE 2021
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Biens à double usage (civil et militaire)
Compétences des services de l’Etat Restrictions vers l’Iran ICP et recherche
Convention sur l’interdiction des armes chimiques (CIAC)
Possible extension de la liste des produits du tableau 1
Biens à double usage (civil et militaire)
Dérogation transitoire pour l’utilisation des nouveaux codes documents
Biens à double usage (civil et militaire)
Le nouveau règlement européen sur le contrôle des exportations entre en vigueur
IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX (PIC)
Rectificatif à une décision de la Commission européenne
Réunion d’information sur le règlement PIC du 17 juin 2021 avec la DGPR
France Chimie, l’UIPP et l’AFISE ont organisé avec la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) une réunion…
L'ECHO DE L'ECO N° 9 - JUILLET 2021
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Relations avec le Royaume-Uni
Nouvelles tensions sur le protocole nord-irlandais Rapport sur les échanges UE UK
Les 27 recommandations pour lutter contre la cybercriminalité en France
La Commission Supérieure du Numérique et des Postes (CSNP), un groupe parlementaire, a livré au Gouvernement un avis comprenant 27…
Relations avec le Royaume-Uni
Webinaire de la Douane française Procédures et protocole nord-irlandais
Page