Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
1704 Résultats
Page
- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Accords commerciaux de l'UE X
- Autres réglementations X
- Brexit X
- Brexit et réglementation X
- Cybersécurité X
- Défense commerciale X
- Développement à l'international X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Énergie X
- Frais de santé X
- Inclusion, diversité, égalité des chances X
- Investissements X
- Numérique X
- Perturbateurs endocriniens X
- Politique douanière X
- Produits biocides X
- Protection de l'environnement X
- Reach X
- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- Rémunération X
- RSE X
- SAICM & initiatives internationales X
- Sécurité économique et extraterritorialité X
- Sites et qualité des Sols X
- EFFACER VOS FILTRES
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
Aide au paiement des factures d’énergie
Le Gouvernement donne aux ETI jusqu’au 30 juin 2024 pour demander une aide au paiement des factures de gaz et d’électricité au titre de…
Zoom sur le Responsible Care Diagnostic Confirmé avec Antoine Anglade - Acia Automotive
Acia Automotive produit des fluides techniques pour l’industrie et notamment l’automobile. L’accompagnement de France Chimie permet à…
Une 3e Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens (SNPE) est souhaitable, et même nécessaire d’après l’inspection des services publiques.
La journée d’échanges du 12 juin 2024 fut l’occasion de faire le bilan de la deuxième Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens…
CSRD : l’ANC met à jour son guide pratique d’application de la CSRD
Elaboré par l’Autorité des Normes Comptables (ANC), ce guide pratique couvre maintenant également les sujets de biodiversité, les sujets…
France Chimie signe une convention avec Les Entreprises S’engagent (LES)
Signée le 31 mai, cette convention vise à favoriser le passage à l’action des adhérents sur certains volets sociaux de la RSE, notamment…
CSRD : l’EFRAG publie trois guides et un Q&A pour la mise mise en œuvre
L’organisme européen en charge de la CSRD publie trois guides concernant l’analyse de double matérialité, la chaîne de valeur et…
Suivi de la décarbonation de l’industrie
Le Secrétariat Général à la Planification Ecologique établit un suivi de la décarbonation de l’industrie en France.
Plan de transition sectoriels de l’ADEME pour le chlore et l’éthylène
Décarboner l’industrie de l’éthylène et du chlore à 2050 : restitution finale des deux Plans de Transition Sectoriels de l’ADEME.
Rapport du Sénat sur les soutiens à la décarbonation de l’industrie
Un rapport de la Commission des finances du Sénat pointe l’inadéquation entre les aides à la décarbonation de l’industrie et les…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Page