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Passeport de prévention : le portail d’information est accessible en ligne
Le portail d’information dédié au passeport de prévention est ouvert depuis le 1er octobre 2022. Assez succinct pour le moment, il comprend…
Relations avec le Royaume-Uni
Démission de B. Johnson mais toujours des tensions sur le protocole nord-irlandais Des simplifications concernant le marquage UKCA
Traçabilité des déchets dangereux
L’outil dématérialisé « Track Déchets » est désormais d’application obligatoire pour établir les Bordereaux de Suivi de Déchets…
Relations avec le Royaume-Uni
Rendre obligatoire l’enveloppe logistique dans le cadre de vos échanges avec le Royaume-Uni
Relations avec le Royaume-Uni
Rendre obligatoire l’enveloppe logistique dans le cadre de vos échanges avec le Royaume-Uni
EXPORTATION et IMPORTATION DE DECHETS
Discussions à la suite de la proposition de la Commission européenne
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