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L’association NanoMesureFrance voit le jour
Le lancement de NanoMesureFrance se fera le 8 décembre 2022. L’objectif de l’association est de « produire des données de qualité pour…
Synapse ferme bien au 1er janvier 2023
Le 2 octobre, le ministère de la Santé et de la Prévention a publié un avis (JO n° 229) informant les fabricants, importateurs et…
La ChemTech s'allie avec 14 représentants de startups au sein de "Start Industrie"
La ChemTech, la communauté des startups de la Chimie, s'allie avec 14 autres organisations représentatives de startups pour créer « Start…
« ChemTech » : la France compte plus de 250 startups de la Chimie
Une cartographie inédite réalisée par Bpifrance et France Chimie, la fédération des entreprises de la Chimie, recense 250 startups de la…
Lancement de la ChemTech, communauté des startups de la Chimie
La ChemTech, la communauté des startups de et pour la Chimie, a été officiellement lancée par France Chimie et Bpifrance lors de…
Jurisprudence GKN Driveline
Application de la nouvelle définition de bien d’équipement spécialisé exonéré de taxe foncière
Etablissements industriels
Nouvelle définition des biens d’équipement spécialisés exonérés de taxe foncière
Ambition Zéro Pollution
Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe, la Commission européenne lance l’initiative « zero pollution ambition » : vers une…
Taxe foncière - Exonération des outillages et moyens d'exploitation : revirement de jurisprudence
Exonération des outillages et moyens d'exploitation : revirement de jurisprudence
COVID - Report du paiement des taxes foncières
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt annoncent une mesure exceptionnelle de report de trois mois du paiement des taxes foncières
COVID-19 - Plans de règlement aux entreprises rencontrant des difficultés
En raison de l'impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, la direction générale des Finances publiques (DGFiP) a…
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