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Systèmes d’information douaniers
ICS2 et ELO à la frontière intelligente Brexit : report de l’obligation ELO à début 2026
Prévention des accidents du travail graves et mortels (ATGM)
Des règles d’or sont publiées pour la prévention des risques professionnels liés à l’utilisation des machines.
Guide DT 77 - révision 1 - DUERP et actions de prévention
Le guide DT 77 est publié : il accompagne les employeurs à la mise en œuvre de ces éléments. Cette deuxième version du guide DT 77 met à jour et complète les bonnes pratiques recensées au sein des entreprises de la branche pour la mise en œuvre du DUERP et la définition des actions de prévention. DT 77
DUERP et actions de prévention
Le guide DT 77 est publié : il accompagne les employeurs à la mise en œuvre de ces éléments.
Prévention des accidents du travail graves et mortels
France Chimie publie la circulaire ST 29 relative à la prévention des risques d’écrasement et de coincement associés à l’utilisation…
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
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