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Actualités générales
Affaires sociales
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Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
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Publication des amendements du Système harmonisé 2022 par l'OMD
Publication de la liste des amendements à la Nomenclature du Système Harmonisé (SH) 2022 acceptés par l’ensemble des 158 Parties…
RITA : nouvelle ergonomie
À travers la démonstration sur le Lot 1, les représentants des opérateurs ont pu apprécier l'amélioration de l’ergonomie de RITA qui devient très lisible pour tous. CI 73
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Application de la reconnaissance mutuelle OEA et C-TPAT au 01/08/2012
L'Accord de reconnaissance mutuelle (ARM) OEA/C-TPAT devient effectif. L’application américaine faisant correspondre les numéros EORI des OEA européens avec les numéros MID(3) est disponible en ligne depuis le 01/08/2012... CI 75
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Covid-19: Guide DG TAXUD sur les questions douanières
Guide sur les questions douanières liées à la crise sanitaire actuelle publié par la Commission européenne
Systèmes d’information douaniers
Mise à jour - Déclaration simplifiée et déclarations complémentaires
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DELTA G - Evolutions planifiées au premier semestre 2018
La Douane publie une note aux opérateurs relative aux évolutions planifiées de DELTA G au premier semestre 2018
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Organisation mondiale du commerce
Le CEFIC prône toujours un accord sectoriel dans le domaine de la chimie afin de libéraliser les échanges de produits chimiques dans le monde. CI 69
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