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18 janvier 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Webinaire des autorités françaises du 16 janvier 2024
27 septembre 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Dernières évolutions – Votre avis sur le futur statut de déclarant MACF autorisé
19 septembre 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Webinaire France Chimie du 10 septembre 2024 – Note DGEC sur la période de transition
20 avril 2023 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques

Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
8 octobre 2024 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

TGAP poussières totales en suspension

Champ d’application
17 juin 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Développement à l'international, Accords commerciaux de l'UE, Politique douanière, Droits et taxes

Importation/exportation

Extension du « Single Entry Point » (SEP) dans le portail Access2Markets
8 janvier 2024 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Déchets et Économie Circulaire, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Actualisation des tarifs pour 2024
14 janvier 2025 Actualité Fiscalité environnementale et énergétique, Déchets et Économie Circulaire, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Droits et taxes

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Actualisation des taux pour 2025
17 avril 2025 Actualité Produits sous contrôle, Actualités générales, Développement à l'international, Transport et logistique, Politique douanière, Commerce International et Douane, Droits et taxes

Signature d’une convention de partenariat entre la Douane et France Chimie

La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et France Chimie nouent un partenariat pour renforcer la coopération autour des…
10 juillet 2023 Document Chiffres clés et conjoncture, Fiscalité, ChemTech, Fiscalité environnementale et énergétique, Transport et logistique, Cybersécurité, TPE - PME - ETI, Commerce International et Douane, Économie & compétitivité, Numérique, Contrôle, contentieux et recouvrement, Droits et taxes, Recherche et innovation

L'ECHO DE L'ECO n°17 - Juillet 2023

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation ! L'ECHO DE L'ECO N°17 - Juillet 2023

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