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4 juillet 2023 Document Énergie, RSE, Santé, sécurité, environnement

Lettre technique n° 322 - juin 2023

LT 322

13 juillet 2022 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2022

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2022.

3 juin 2020 Document Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Lettre du Département Technique n° 292 : mai 2020

La déclinaison du plan d’action post-incendie de Rouen du gouvernement conduit à réviser dix textes réglementaires répartis en deux « vagues ». LDT 292

30 janvier 2023 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2023

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2023.

25 mai 2021 Document Énergie, Transition énergétique

Obligations d’économies d’énergie dans les bâtiments tertiaires de la chimie

Les entreprises de la Chimie qui possèdent des bâtiments hébergeant des activités tertiaires, notamment des bureaux ou des restaurants d’entreprise, d’une surface cumulée de plus de 1 000 m² sur un même site, ont l’obligation de réduire la consommation d'énergie finale de ces bâtiments de 40 % en 2030, de 50 % en 2040, et 60 % en 2050 par rapport à la consommation d’une année de référence postérieure à 2010. La présente circulaire fait le point sur cette nouvelle réglementation. Révision T 652