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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 février 2025.
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Veille réglementaire SSE du 15 au 28 février 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 28 février 2025.
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
Campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique
Des entreprises sont volontaires pour participer à la campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique (PSES)
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Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans les entreprises de la composante chimie du CTN E en 2021
Cette circulaire Sociale et Technique ST24 présente les statistiques de la sinistralité Accidents du travail / Maladies Professionnelles de la composante chimie du CTN E en 2021. ST 24
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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 mars 2025. A noter cette quinzaine : Utilisation d'eaux non potables pour des usages domestiques au sein des ICPE Deux textes, un décret et son arrêté, doivent faciliter l’utilisation d’eaux non potables, en remplacement de l'eau potable, d’eaux de pluie ou d'eaux usées traitées, pour certains usages, dans une ICPE. L’arrêté précise les critères de qualité et les conditions techniques à remplir, selon les types d’utilisations d'eaux impropres à la consommation humaine. Décret n° 2025-239 du 14 mars 2025 relatif à l'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques au sein des installations classées pour la protection de l'environnement et des installations nucléaires de base et modifiant les dispositions relatives à l'utilisation des eaux usées traitées et des eaux de pluie pour des usages non domestiques. Arrêté du 14 mars 2025 relatif à l'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques au sein des installations classées pour la protection de l'environnement.
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Veille réglementaire SSE du 1er au 31 mai 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 mai 2025.
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Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2025.
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Méthode de déconstruction de dalles à risques pyrotechniques
En 2020, SNPE a travaillé sur le développement d’une méthode sécurisée pour sécher des produits pyrotechniques sensibles à l'humidité (>17 %). L'objectif était de garantir la sécurité des personnes grâce à une technique non agressive, validée par des essais rigoureux. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care. RSE
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