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- Biodiversité X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Études d'impact environnemental X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- EFFACER VOS FILTRES
Études d'impact environnemental
L’évaluation des effets sur l’environnement est un processus visant à intégrer toutes les thématiques de l’environnement dans…
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP
Ambition Zéro Pollution
Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe, la Commission européenne lance l’initiative « zero pollution ambition » : vers une…
Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux : c’est parti
L’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l'analyse des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE a été publié. Les ICPE soumises aux rubriques 3400…
Biodiversité
Les études d’impact menées par les industriels de la Chimie comprennent un volet biodiversité aujourd’hui très fourni.
Publication du décret « réutilisation » des eaux usées traitées
Le décret du 29 août 2023 simplifie la procédure d’autorisation pour l’utilisation des eaux non conventionnelles.
L'air
La qualité de l’air est un enjeu de santé majeur qui mobilise de nombreux moyens, européens comme nationaux, dans le but de construire une…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
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