Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9453 Résultats
Page
Importation/exportation de produits chimiques : Une nouvelle version de l'outil ePIC est désormais disponible
Dans le cadre de l’application de la Convention de Rotterdam sur le commerce international de produits chimiques dangereux (PIC), le système…
Champ d'application professionnel de la convention collective : aspects juridiques
Certaines entreprises, soit à l’occasion d’un changement d’activité, soit à l’occasion d’une restructuration ou d’un rachat par une autre entreprise, peuvent être amenées à s’interroger sur la convention collective qu’elles doivent appliquer.
-
Note aux opérateurs DGDDI : Actualisation des fiches d'alerte et de procédure de secours
La Douane réactualise ses fiches d’alerte et de procédures de secours en prenant en compte les principales évolutions réglementaires…
-
Modèle de « dossier sûreté » pour les entreprises extérieures
La circulaire propose un canevas type de « dossier sûreté » pour l’entreprise extérieure dans le cadre d’une réponse à l’appel d’offre d’une entreprise utilisatrice Seveso.
-
Communication JOUE/ Décisions de classement OMD
Comme suite aux décisions de classement prises lors de la dernière session du Comité du SH de l’Organisation mondiale des Douanes (OMD),…
-
DT 120 : Fiches pratiques « mesures de sûreté »
Le guide propose des bonnes pratiques pour décliner les mesures de base en matière de sécurisation des sites industriels vis-à-vis de potentielles actions malveillantes (terrorisme, vol, etc…).
-
Réglementation des liquides inflammables : protection incendie
L’objet de la présente circulaire est de vous fournir un exemple de courrier type à adresser au service de secours incendie d’ici le 31-12-2012 en cas de recours à leur moyens (de façon temporaire ou définitive).
-
Schéma des préférences généralisées (SPG) octroyées aux pays en développement (PED) : janvier 2014 - décembre 2023
Le Règlement (CE) n° 978/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 applique le SPG pour la période allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2023 (paru au JOUE L 303 du 31 octobre 2012).
L’UIC est partenaire de l’opération de l’ADEME : « TPE & PME - Gagnantes sur tous les coûts ! »
Financé par l’Ademe, ce dispositif vise à accompagner tous les établissements de moins de 250 salariés dans la chasse aux gaspillages et…
-
Code GTIN pour import Chine
La Chine exige à présent un code GTIN (Global Trade Item Number), c’est-à-dire le code-barres des produits, pour les produits chimiques…
Page