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Caractérisation des déchets - bonnes pratiques
La caractérisation est l’un des enjeux importants de la gestion des déchets. En effet, elle permet d’atteindre plusieurs objectifs d’ordre réglementaire, économique, de santé ou de sécurité.
Nomenclature Combinée - Complément d'information
Publication de la version 2019 par la Commission européenne
Exonération de droits de douane au 1er juillet 2019
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
Journée Energie
Dans le cadre de son rendez-vous annuel consacré à l’énergie et au climat, France Chimie propose un tour d’horizon des sujets relatifs à…
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 15 octobre au 09 novembre 2018
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
Loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel »
La présente circulaire S 2366 traite de la réforme de la formation professionnelle opérée par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Elle complète la circulaire S 2364 relative aux autres volets de la loi.