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Caractérisation des déchets - bonnes pratiques
La caractérisation est l’un des enjeux importants de la gestion des déchets. En effet, elle permet d’atteindre plusieurs objectifs d’ordre réglementaire, économique, de santé ou de sécurité.
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Nomenclature Combinée - Complément d'information
Publication de la version 2019 par la Commission européenne
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Exonération de droits de douane au 1er juillet 2019
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
Journée Energie
Dans le cadre de son rendez-vous annuel consacré à l’énergie et au climat, France Chimie propose un tour d’horizon des sujets relatifs à…
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 15 octobre au 09 novembre 2018
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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Loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel »
La présente circulaire S 2366 traite de la réforme de la formation professionnelle opérée par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Elle complète la circulaire S 2364 relative aux autres volets de la loi.
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