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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2019
La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2019 a été publiée au Journal officiel le 28 décembre 2018.
"Objectif Mars" : Une exposition immersive au Village de la Chimie
Pour attirer les talents et montrer au public que la Chimie est une industrie du présent et de l'avenir, France Chimie a conçu une exposition…
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 08 janvier au 04 février 2019
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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Instruction interministérielle relative à la prime exceptionnelle
Conditions d'attribution, de versement et modalités d’application de l’exonération de cotisations et contributions sociales de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (PEPA) prévue à l’article 1er de la loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018
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Contingents tarifaires valables au 1er janvier 2019 : produits chimiques
Cette circulaire indique toutes les modifications intervenues par rapport aux règlements précédents entrés en vigueur le 1er janvier 2019
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Suspensions tarifaires valables au 1er janvier 2019 : Liste intégrale des produits chimiques
Cette circulaire indique toutes les modifications intervenues par rapport aux règlements précédents entrés en vigueur le 1er janvier 2019
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Brexit : Incidences fiscales pour les sociétés
Le 30 mars 2019, le Royaume-Uni deviendra un pays tiers. La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a mis en ligne une série de questions / réponses à destination des professionnels sur les conséquences fiscales de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne.
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L’offre logistique MULTIREGIO de Voies Navigables de France
Réunion de présentation le 6 février 2019
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