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Précurseurs chimiques de drogues
Classement de substances et évolution de la règlementation européenne
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Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019
Au sommaire de ce numéro : - Informations professionnelles : Négociations en cours dans la branche - Lois, Jurisprudence… : Lutte contre les violences sexuelles et sexistes ; Le code du travail numérique ; Arrêt de la Cour de cassation du 5 avril 2019 sur le préjudice d’anxiété ; Le barème d’indemnités pour licenciement abusif censuré par un conseil de prud’hommes ; Transaction rédigée en termes généraux et exclusion de la contestation ultérieure
IUPAC, « le » congrès mondial de la Chimie
Venez assister au plus grand Congrès mondial de la Chimie, du 7 au 12 juillet à Paris (Palais des Congrès porte maillot et à la Sorbonne)
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Décret du 29 avril 2019 portant application des dispositions de l’article 104 de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel relatif aux obligations en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les h
L’index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est déjà entré en application pour les entreprises d’au moins 1000 salariés qui ont eu jusqu’au 1er mars pour publier leurs résultats.
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Substances appauvrissant la couche d'ozone
Importations et exportations 2020 et registre électronique
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 15 avril au 08 mai 2019
Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE
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