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Accord sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité du 20/05/1992 : titre II chapitre III
Les dispositions contenues dans le présent chapitre complètent les dispositions légales, réglementaires et conventionnelles applicables aux salariés des entreprises de travail temporaire ; elles visent tout particulièrement à intégrer la prévention ... CCNIC
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Déroulement de l'enquête diligentée auprès des entreprises de la branche sur les conditions de travail et la pénibilité
L’enquête diligentée par l’UIC dans le cadre de la Commission paritaire des conditions de travail (CPNCTHS), et menée avec le concours de l’Institut CSA, est en voie d’achèvement. NS 131
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Convention nationale d’objectifs fixant un programme d’actions de prévention spécifique aux activités de la chimie
Afin que les entreprises de l’industrie chimique ne perdent pas le bénéfice d’une convention d’objectifs nationale, l’UIC a conduit des négociations avec la CNAMTS qui ont abouti à la signature 2003 d’une nouvelle convention. T 519
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Prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques
Ce document propose une démarche graduelle d’évaluation des risques et aborde les questions relatives à la prévention des risques, à la formation et à l’information des travailleurs ainsi qu’à la surveillance médicale. T 539
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Accord cadre sur le stress au niveau européen
Un accord cadre sur le stress lié au travail à été signé le 008/10/2004 par les partenaires sociaux européens. NS 89
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Grippe aviaire : trois fiches pratiques du MEDEF à destination des entreprises
Afin d’aider les entreprises à mieux se préparer à une éventuelle pandémie de grippe aviaire, le MEDEF a publié trois fiches pratiques... NS 100
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Accord sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité du 20/05/1992 : titre II chapitre II
Lorsqu’il y a lieu de réduire l’exposition au bruit, les entreprises privilégient les mesures collectives ; à défaut, dans le cadre des dispositions réglementaires applicables, elle dotent le personnel concerné des moyens de protection individuelle et le s CCNIC
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Programme d'actions de l'inspection du travail pour 2002
L'inspection du travail entend, en 2002, renforcer la prévention et l'évaluation des risques professionnels et réduire les conséquences de la sous-traitance. NS 63
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INRS - SEIRICH
Dans le cadre d’une convention nationale relative à la prévention du risque chimique Cancérogène Mutagène Reprotoxique (CMR), l’INRS en partenariat avec l’UIC, l’UIMM, le SIPEV, le CNPA, la DGT et la CNAMTS/DRP1 ont uni leurs efforts afin de développer une application informatique nommée SEIRICH (Système d’évaluation et d’information sur les risques chimiques en milieu professionnel). 1 Union des Industries Chimiques, Union des Industries des Métiers de la Métallurgie, Syndicat national des Industries des Peintures Enduits et Vernis, Conseil National des Professions de l’Automobile, Direction Générale du Travail, Caisse Nationale d’Assurance Maladie - Travailleurs Salariés / Direction des Risques Professionnels.
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