Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9292 Résultats
Page
Orientations transport de la Stratégie Bas Carbone de la France
Les pouvoirs publics n’ont pas donné suite à la demande formulée par le MEDEF le 3 avril dernier d’obtenir un moratoire de "six mois…
-
Covid-19 - Propositions de la filière Logistique pour la relance
Propositions de la filière Logistique pour la relance
Questions-réponses coronavirus et entreprises
La présente circulaire est à jour au 23 avril 2020. Elle prend également en compte les annonces gouvernementales et les textes parus ou en cours d’examen.
-
Premiers éléments de l’impact de la crise sanitaire covid-19 sur l’activité industrielle en France : la chimie, essentielle aux autres industries, résiste
Suite à la mise en place du confinement en France et dans le monde pour enrayer la propagation du coronavirus Covid-19, la baisse d’activité…
-
Coronavirus : pratiques des entreprises de la Chimie
La 2e version de ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, les pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus.
-
Le dispositif exceptionnel d’activité partielle adapté au contexte du coronavirus (dispositif temporaire), révisé au 23 avril 2020
La présente circulaire présente le dispositif temporaire d’activité partielle, adapté à la crise sanitaire du coronavirus. Elle est à jour du décret du 25 mars 2020, de l’ordonnance du 27 mars 2020, de l’arrêté du 31 mars 2020, de l’ordonnance du 15 avril 2020, du décret du 16 avril 2020.Un décret reste encore en attente. Elle intègre également, sous forme d’encarts, les dispositions de l’ordonnance 2020-460 du 22 avril 2020, publiée au JO du 23 avril, ainsi que la mise à jour du questions-réponses du Ministère au 22 avril.
Enquête économique pour les oppositions & Calendrier du cycle 01.2021
Les entreprises situées dans l'Union européenne peuvent obtenir des suspensions temporaires de droits de douane à l'importation en provenance…
-
Impacts des grèves portuaires et mesures de dédommagement mises en place au Havre et à Marseille
L’activité portuaire maritime a été particulièrement impactée par les derniers mouvements de grèves de décembre et janvier dernier…
COVID 19 : Information additionnelle sur le contrôle des exportations d'équipements de protection individuelle
Publication d'une information additionnelle sur le contrôle des exportations d'équipements de protection individuelle soumis au régime de pro…
-
COVID-19 - Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : Le Ministère du Travail publie un questions-réponses
La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat fait l’objet d’une exonération de cotisations sociales, de CSG, de CRDS, d’impôt sur le…
Page