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Lettre du Département Technique n° 293 : juin 2020
Les conséquences de l’incendie de Rouen se traduisent par un « marathon » réglementaire et France Chimie est mobilisée depuis des mois sur les projets de textes. Un nouvel article est consacré à ce sujet dans la LDT de ce mois.
Lutte contre le blanchiment de capitaux
Le point sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
GUERRE COMMERCIALE
Révision des mesures de surveillance et de sauvegarde sur acier et aluminium Note Douane sur perfectionnement actif Litiges Airbus et Boeing
Prolongation des sanctions européennes à l’encontre de la Russie
Le Conseil de l’Union européenne valide
ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE
Notes d’information sur impacts de la crise sanitaire Règlement des différends
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