2 juin 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Lettre du Département Technique n° 303 - mai 2021

1 juin 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2021

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2021.

1 juin 2021 Actualité Politique douanière

Douane électronique

Perfectionnement actif et passif - INF

1 juin 2021 Actualité Classement - Origine - Valeur

CLASSEMENT TARIFAIRE DES MARCHANDISES

Système Harmonisé 2027

1 juin 2021 Actualité Développement à l'international

FINANCEMENTS EXPORT et STRATEGIE CLIMAT

Une coalition d’Etats membres contre le financement des énergies fossiles

1 juin 2021 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

Lutte contre la corruption

Le Parquet européen en place L’Agence français anticorruption (AFA) fortement critiquée

1 juin 2021 Actualité Politique douanière

Digitalisation des documents douaniers et de transport

Initiative dans le cadre du sommet du G7

1 juin 2021 Actualité Politique douanière

TVA et stocks sous contrat de dépôt

Informations à mentionner sur le registre

31 mai 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange

RELATIONS UE/ETATS-UNIS

Règlement UE suspendant les droits additionnels sur certains produits américains