Résultat de recherche

7 septembre 2023 Actualité Produits chimiques, Reach

L’Allemagne resoumettra leur proposition une fois celle-ci mise à jour.

7 septembre 2023 Actualité Politique douanière

Projet de réforme du Code des Douanes de l’Union Consultation européenne – 31 octobre

7 septembre 2023 Actualité Droits et taxes

Droits et taxes applicables au 18 août 2023

7 septembre 2023 Actualité Brexit

“Border Target Operating Model” - UKCA - Cathodes pour batteries

6 septembre 2023 Actualité Produits chimiques, Reach

Consultation publique, sur les cinq substances, ouverte jusqu’au 16 octobre.

6 septembre 2023

Chapô de votre actualité.

A noter plus particulièrement cette quinzaine : modifications du volet Eau de l’arrêté du 2.2.98.

5 septembre 2023 Actualité Transition énergétique

La Commission européenne publie les termes et conditions du premier appel d’offres européen pour la production d’hydrogène renouvelable.

Un décret précise la procédure de sélection des projets de production d'hydrogène bas-carbone ou renouvelable.

Le Secrétariat Général Pour l’Investissement a indiqué que l’appel à projets au concours d'innovation - i-Nov est ouvert

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