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11 octobre 2023 Document Transport et logistique

A la découverte du transport de produits chimiques - Glossaire

Parmi les outils de compréhension du monde du transport, le glossaire que nous vous proposons va vous aider à comprendre le vocabulaire « métier » régulièrement utilisé. Les définitions de ce glossaire, ont pour objectif d’améliorer la compréhension des termes spécifiques selon les différents modes de transport. Elles ne se substituent pas à la définition juridique exacte de ces termes. Vous pourrez ainsi choisir le mot concerné ou une liste de mot selon le mode de transport sélectionné

6 octobre 2023 Actualité Droits et taxes

Produits soumis à accises

Interdiction de l’utilisation d’un contrat de transport unique - Prochaine phase du projet EMCS-GAMMA – Comment déclarer et payer en 202…

6 octobre 2023 Actualité Développement à l'international, Chiffres clés et conjoncture

L’OMC entrevoit un ralentissement plus marqué du commerce mondial des marchandises en 2023

L’OMC revoit à la baisse ses prévisions de croissance du commerce mondial des marchandises en 2023

6 octobre 2023 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

Instrument anti-coercition

Adoption par le Parlement européen

5 octobre 2023 Document Relations Pays tiers hors accords de libre échange

Conflit en Ukraine : Note sectorielle France Chimie/FIEEC sur les sanctions – Version 11

La note, reprenant notamment les sanctions européennes vis-à-vis de l’Ukraine et de la Biélorussie, a été mise à jour pour tenir compte des évolutions et ajustements des textes légaux depuis juin 2023 et la publication du 11ème paquet de sanctions de l’UE.