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Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans - Révision 2 (DT 32)
Application de l' arrêté du 15/03/2000 modifié relatif à l' exploitation des équipements sous pression. DT 32 rev2
Nouveaux guides sur la lecture de la réglementation relative aux « liquides inflammables »
Le guide de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) relatif au « régime installation classée enregistrement » sur les…
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Évolutions réglementaires : Fiche 4 Arrêté du 3 octobre 2010 modifié (liquides inflammables)
Arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2010 relatif au stockage en réservoirs aériens manufacturés de liquides inflammables exploités au sein d’une installation classée pour la protection de l’environnement soumise à autorisation au titre de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement. T 656
Mardi de la DGPR sur la réglementation entrepôts / liquides inflammables
La DGPR organise le 7 novembre une conférence sur la "Mise en œuvre des évolutions réglementaires 2020 et 2021, liquides inflammables et…
Liquides inflammables
Neuf textes réglementaires ont été publiés pour prendre en compte les éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat…
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Services inspection reconnus : décision ministérielle technique / pression n° 32510 de la Ministre Déléguée à l'industrie
La circulaire DM-T/P n° 32510 du 21 mai 2003 de la Ministre Déléguée à l'Industrie décrit les modalités de reconnaissance par l'administration des services inspection des utilisateurs, appelés Services Inspection Reconnus (SIR). T 517
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Mise en sécurité d’une installation sur sollicitation sismique
Mise en application de la section II[Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié. DT 105
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Guide d’inspection et de maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux (DT 94)
Le DT 94 a pour but d'aider à l'établissement des plans d’inspection et à l’élaboration des recommandations relatives à l'inspection et à la maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux afin de permettre une surveillance adaptée. DT 94
Les impacts des coupures d’électricité sur la sécurité des installations industrielles sont à anticiper
Les analyses de risques doivent permettre d’identifier les équipements à maintenir en service en cas de coupure d’électricité.
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