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Caractérisation des déchets - bonnes pratiques
La caractérisation est l’un des enjeux importants de la gestion des déchets. En effet, elle permet d’atteindre plusieurs objectifs d’ordre réglementaire, économique, de santé ou de sécurité. T 630
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Des innovations de la Chimie en faveur du développement durable récompensées
Les prix « Pierre Potier » et « Pierre Potier des lycéens » 2020 ont été remis aujourd’hui à Bercy en présence de Madame Agnès…
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Déclarations annuelles des émissions polluantes : arrêté du 24/12/2002 et circulaire du 21/01/2003
L'arrêté du 24 décembre 2002 regroupe dans une déclaration unique des informations sur les émissions qui faisaient déjà l'objet de déclarations en application de réglementations existantes et des informations résultant de demandes nouvelles. T 513
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Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau
Circulaire du 5 janvier 2009 : mise en œuvre de la 2ème phase de l’action nationale de 3RSDE pour les ICPE soumises à autorisation... T 570
Publication du bilan annuel sur « l’Etat de la qualité de l’air en Europe en 2024 »
Malgré une globale amélioration constante, des niveaux de pollution de l’air toujours importants en milieu urbain, en particulier aux…
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Nomenclature des installations classées exerçant une activité de traitement de déchets : circulaire du 24/12/2010 relative aux modalités d’application
Dans le cadre des évolutions de plusieurs textes européens (Directive 96/82/CE du 9 décembre 1996 dite Directive SEVESO II révisée, Directive Cadre Déchets, Règlement CLP ), trois décrets ont récemment modifié la nomenclature des installations classées. T 579
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Application de l'arrêté du 14 décembre 2013 dit arrêté "légionelles"
L’arrêté du 14 décembre 2013 fixe les prescriptions applicables aux installations soumises à enregistrement au titre de la rubrique 2921 de la nomenclature des ICPE, qui concerne les installations de refroidissement dans leur ensemble. La présente circulaire a pour objectif de fournir aux sites des recommandations pratiques et des éléments de compréhension conformes aux attentes des services de l’inspection, sur les articles portant sur les émissions dans l’eau et la surveillance. T 616
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Changement climatique : l'action de l'industrie chimique française
Sommaire du dossier de presse : Kyoto, l’Union européenne et la France, la France et le secteur de l’industrie, l’industrie chimique française : le constat et l’avenir, des exemples d’émissions « Procédés », les souhaits de l’Industrie Chimique Française.
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Guide de rédaction : schéma de maîtrise des émissions de composés volatils, secteur de la pétrochimie et des procédés associés
Ce guide est rédigé avec comme 1ère intention de faciliter la mise en place par l'exploitant d'un schéma de maîtrise des émissions de composés organiques volatils.
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