Résultat de recherche

14 septembre 2010 Document Transport et logistique

Dessertes ferroviaire et fluviale des grands ports maritimes

Cette étude, relative à la desserte terrestre de ces grands ports maritimes, a été élaborée dans le contexte de la réforme des ports visant à relancer leur compétitivité. CTL 04

23 octobre 2018 Actualité Politique douanière

Information de la DGDDI : installation d'une nouvelle version de DELTA G

Installation d'une nouvelle version de DELTA G

14 décembre 2009 Document Convention collective & accords de branche

Egalité de traitement et avantages catégoriels

L’UIC a écrit au MEDEF pour lui demander d’alerter les pouvoirs publics sur les conséquences d’un arrêt de la Chambre sociale de la Cour de Cassation du 1er juillet 2009... NS 127

12 septembre 2022 Actualité Défense commerciale

CONTRÔLE DES SUBVENTIONS ETRANGERES

Compromis européen sur le projet de règlement

15 octobre 2015 Document

Frais de santé : état des lieux

Le régime de frais de santé prévu par l’accord de branche du 14 mars 2014 doit être appliqué depuis le 1er octobre 2015 par les entreprises concernées. Les régimes de frais de santé devront respecter le panier de soins minimal d’ici le 1er janvier 2016. Les dispositions du décret du 18 novembre 2014 définissant le contrat responsable sont applicables. S 2308