16 mars 2021 Document Protection des travailleurs

Statistiques accidents du travail et maladies professionnelles

14 novembre 2007 Document Protection des travailleurs

Evolution du projet de loi sur la maîtrise des risques technologiques : réactions de l'UIC

Le projet de loi déposé au Sénat en février 2002, qui était resté en sommeil en raison des élections législatives, a réapparu au cours du mois de septembre et a connu plusieurs versions successives. NS 68

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : abréviations et acronymes

23 septembre 2008 Document Protection des travailleurs

Accord du 16/09/2003 relatif à la santé au travail dans les industries chimiques

Accord relatif à la santé au travail dans les industries chimiques, signé par la CFE-CGC, la CMTE-CFTC et la FCE-CFDT. Il s'appuie sur l'analyse a priori des risques pour en tirer les conséquences en matière de prévention, suivi médical. CCNIC

14 septembre 2009 Document Protection des travailleurs

Décret du 28/07/2004 relatif à la reforme de la médecine du travail

Est résumé ci-après l’essentiel du volet social de ce texte celui-ci devant faire l’objet par ailleurs d’une circulaire du Département technique. NS 85

20 juillet 2016 Document Protection des travailleurs

Recommandation Cnam R 481 : travaux neufs, travaux d’entretien et de maintenance

T 618

15 mars 2006 Document Protection des travailleurs

Prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction sur les lieux de travail

Le décret n° 2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail a été publié au Journal Officiel le 3 février 2001. T 460

23 mai 1998 Document Protection des travailleurs

CHSCT : décret du 23/03/1993

Un décret du 23 mars 1993 (J.O. du 25) vient de préciser les modalités d'application des dispositions de la loi du 31 décembre 1991 relative à la prévention des risques professionnels concernant le C.H.S.C.T. T 256

14 avril 2008 Document Protection des travailleurs

Réunion paritaire plénière UIC du 19/03/2003 sur la santé au travail

L’après-midi a été consacré à la présentation par l’UIC d’un projet d’accord sur la santé au travail. NS 72

17 mars 2017 Document Protection des travailleurs

Compte personnel de prévention de la pénibilité - Guide des Industries Chimiques

Ce guide est un outil destiné à vous aider dans l'appréhension des situations de travail pouvant conduire à l'acquisition de points dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité. Nouvelle version de février 2017. DSEF-DT 1bis