Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
339 Résultats
Page
Réflexion paritaire sur la pénibilité : réunion du 20/01/2010
Comme convenu à l’issue de la réunion paritaire du 14 décembre dernier, la délégation patronale et chaque organisation syndicale avaient échangé par écrit, avant la réunion, leurs contributions sur les thèmes qu’elles souhaitaient aborder... NS 128
-
-
Boîte à outils relative à la prévention de la pénibilité sur le site du Ministre du travail et de l'emploi
Sur le site du ministère du travail et de l’emploi « travailler-mieux.gouv.fr » vient d’être mise en ligne une boite à outils destinée à aider les branches professionnelles, les entreprises et leurs partenaires sociaux à bâtir leur projet... NS 135
-
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles : tarification 2015
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2015 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel en décembre 2014. ST 6
-
Naissance et extension du concept d’obligation de sécurité de résultat
Le concept d’obligation de sécurité de résultat a été popularisé en 2002 par la jurisprudence rendue à propos de l’exposition de salariés à l’amiante. NS 110
-
Risques d’intoxication présentés par l’hydrogène sulfuré
Le 23/06/2005, une recommandation de la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés(CNAMTS) relative à la prévention des risques d’intoxication présentés par l’hydrogène sulfuré (H2S) a été adoptée... T 551
-
Hygiène industrielle : notice de sensibilisation
Vous y trouverez sa définition et ses buts ainsi qu'une description détaillée des missions qui sont dévolues à la fonction hygiène industrielle. Un rappel des textes réglementaires est également mentionné. T 298
-
Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2011
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 01/01/2011 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel... T 578
-
Recommandations générales pour gérer la substitution des joints et des garnitures d'étanchéité
Le but de cette circulaire est d'appeler l'attention des adhérents sur la nouvelle réglementation en vigueur a compter du 1er janvier 1997 et les principes à respecter dans son application. T 353
Page