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BULLETIN ÉCONOMIQUE - 1ER TRIMESTRE 2024
Reprise de la Chimie en France début 2024 encore fragile et à confirmer
Rapport du Sénat sur les soutiens à la décarbonation de l’industrie
Un rapport de la Commission des finances du Sénat pointe l’inadéquation entre les aides à la décarbonation de l’industrie et les…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
La Lettre technique n° 332 - mai 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 01/04/2024 au 31/05/2024
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l'UE parus au Journal Officiel entre le 01/04/2024 et le 31/05/2024 HORS RUSSIE/BIÉLORUSSIE
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