Résultat de recherche

16 février 2026 Actualité Classement - Origine - Valeur, Accords commerciaux de l'UE

Origine préférentielle d'une marchandise

Certificat de circulation EUR.1 : Modalités d'établissement

11-12 juin 2026 Événement à venir Sécurité et sûreté des sites industriels

XXèmes journées de l'inspection dans l'industrie chimique

Rendez-vous incontournable des inspecteurs et de nos services inspection !

13 février 2026 Actualité Énergie, Transition énergétique

Appel à projet « Grands Projets Industriels de Décarbonation »

3 entreprises de la Chimie parmi les lauréats de l’appel à projets « Grands Projets Industriels de Décarbonation ».

10 mars 2026 Événement à venir Protection de l'environnement, Santé - sécurité au travail, Perturbateurs endocriniens, Produits chimiques

PFAS pour l’industrie : état des lieux et perspectives

Journée technique PFAS organisée le 10 mars 2026 par le LNE.

12 février 2026 Document Protection de l'environnement, Santé - sécurité au travail, Produits chimiques, RSE, Protection des travailleurs, Sécurité et sûreté des sites industriels, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 1er au 31 janvier 2026

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 janvier 2026. A noter plus particulièrement ce mois-ci » : Trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique. Un décret et un arrêté établissent le cadre juridique relatif au scénario de réchauffement dont devront tenir compte les politiques publiques d’adaptation au changement climatique. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053399130 https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053399165 Modification des lignes directrices encadrant la compensation des coûts indirects de l’EU ETS Modification, par la Commission européenne, des secteurs éligibles à la compensation des coûts indirects du marché du carbone européen et des facteurs d’émission de référence pour le calcul du montant de compensation. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=OJ:C_202600196