Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
1281 Résultats
Page
- Accords commerciaux de l'UE X
- Autres réglementations X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Brexit X
- Brexit et réglementation X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Cybersécurité X
- Fiscalité X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Fiscalité locale X
- Frais de santé X
- Inclusion, diversité, égalité des chances X
- Nanomatériaux X
- Perturbateurs endocriniens X
- Produits biocides X
- Produits chimiques X
- Reach X
- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- RSE X
- SAICM & initiatives internationales X
- Sécurité et sûreté des sites industriels X
- EFFACER VOS FILTRES
MonEspaceNIS2, le nouveau portail web de l’ANSSI dédié aux entités régulées par la directive NIS 2 est ouvert
Dans le cadre de la transposition de la directive NIS 2, le e-portail « MonEspaceNIS2 » fournit des informations précises sur la directive…
Savez-vous déployer le DT 126 : Guide professionnel sur les produits de décomposition émis par un incendie ?
France Chimie a organisé le 03 juillet un webinaire, qui a réuni une centaine de personnes , sur le déploiement du guide DT 126. Il a été…
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
CSRD : la TFND publie un guide sectoriel chimie sur l’approche LEAP
La TFND (Task Force on Nature related Financial Disclosure) a publié un guide sectoriel chimie en juin pour l’application de l’approche…
La plateforme “Je décarbone” se dote d’une page dédiée à l’eau
Le site “Je décarbone” référence les solutions et permet de partager les besoins, à présent aussi en matière de performance hydrique …
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
La date limite pour y participer est repoussée au 16 août mais n’attendez pas pour y répondre !
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2024.
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Autorité compétente, sanctions, impact : les dernières évolutions
Devoir de vigilance des entreprises : publication de la directive européenne CS3D
La directive européenne sur le devoir de vigilance a été publiée au JOUE du 5 juillet 2024. Elle vise à renforcer la responsabilité des…
Transfert de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE)
Report en 2026 voire même en 2027 !
Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Page