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Refonte des systèmes d’information douaniers
TRANSIT : Delta T - NCTS phase 5 Point d’avancement du projet
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2024.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
ZAN : Publication de l'arrêté Projets d'Envergure Nationale ou Européenne d'intérêt national majeur (PENE)
Les 12 500 ha du forfait national foncier disponible sur la période 2021-2031 dans le cadre des objectifs de Zéro-Artificialisation Nette ont…
ASSURANCE-CHOMAGE : PROJET DE DECRET DE CARENCE
À la suite de la publication de l’arrêté du 10 mai 2024 portant refus d’agrément de la convention d’assurance-chômage signée en…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2024.
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