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Référentiel ACT pour l’évaluation de la décarbonation dans la Chimie
L’initiative ACT a établi une méthodologie ACT Chemicals pour aider les entreprises de la Chimie à structurer, évaluer et certifier leur…
Droits de Propriété Intellectuelle (DPI)
Demande d'intervention des autorités douanières pour protection des DPI
Biodiversité : engagez-vous en 2024 avec Act4nature International
Le MEDEF et Act4nature International invitent les entreprises à intégrer la biodiversité dans leurs stratégies permettant de répondre aux…
ESPR : questions en suspens et points clés à suivre de près pour les adhérents
Le webinaire organisé sur ESPR par les autorités françaises le 3 septembre a permis de clarifier un certain nombre de sujets mais certaines…
Devoir de vigilance des entreprises : notes du Cefic et comparaison entre la CS3D et la CSRD
Le Cefic met à disposition des entreprises deux documents pour aider à comprendre la CS3D et les interfaces avec la CSRD.
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 31 août 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er juillet au 31 août 2024.
La Lettre technique n° 334 - juillet/août 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Eau : un été chargé d’une pluie de réglementations
L’absence de sécheresse n’a pas freiné le gouvernement dans la prise de plusieurs textes encadrant les mesures en cas de sécheresse, la…
La Commission Européenne met à jour sa feuille de route « restrictions »
La liste évolutive des substances (ou groupe de substances) soumises à restriction a été mise à jour le 1 er juillet dernier.
ESPR : publication du règlement Ecoconception pour des produits durables
Le règlement sur l'écoconception pour des produits durables (ESPR) a été publié le 28 juin. Le CGDD organise un webinar d’information le…
Eboulement en Maurienne : les travaux s'avèrent plus longs que prévus
Les travaux de déblaiement de la liaison ferroviaire « France Italie » ne seront pas achevés avant le 1 er trimestre 2025 ont indiqué ce…
DIRECTIVE SUR LE DEVOIR DE VIGILANCE DES ENTREPRISES
Foire aux Questions de la Commission européenne
Le transport de Marchandises Dangereuses pendant les JO
La préfecture de police publie un nouvel arrêté précisant la zone de transit de marchandises dangereuses interdit pendant les JO
L'énergie dans le programme de la Présidente de la Commission européenne
La Présidente de la Commission européenne souhaite construire un pacte pour une industrie compétitive et décarbonée dans les 100 premiers…
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