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- Droits et taxes X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Risques au poste de travail X
- SAICM & initiatives internationales X
- Transport et logistique X
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Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2024.
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
Création d’un nouveau groupe de travail Achats Responsables
Dans un contexte où la RSE est de plus en plus indispensable, France Chimie souhaite élaborer avec ses adhérents des orientations pour la…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 avril 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 avril 2024.
Réseau d’assistance TRANSAID
Partenaires depuis 1987, France Chimie et la Sécurité Civile viennent de signer un nouveau protocole. Si vous disposez d’une équipe…
La direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises et France Chimie renforcent leur collaboration dans la gestion des accidents impliquant des matières dangereuses
La direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises et France Chimie ont signé un nouveau protocole afin de faciliter…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 avril 2024.
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire DGEC du 18 avril – Mise à jour du guide pratique des importateurs
Evolution des couts transport routiers longue distance
Le Comité National Routier (CNR) a publié sa traditionnelle étude annuelle sur les coûts d’exploitation des véhicules pour le transport…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mars 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mars 2024.
Parution au Journal Officiel du 7 avril 24 de deux arrêtés relatifs aux interdictions de circulation pour le 9 mai et la période des jeux olympiques
Mise en place d’arrêtés d’interdiction de circulation des marchandises en France par la route pour la période des jeux Olympiques,…
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