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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Accords commerciaux de l'UE X
- Aides à la prévention X
- Biodiversité X
- Brexit et réglementation X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Epargne collective X
- Études d'impact environnemental X
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Savez-vous déployer le DT 126 : Guide professionnel sur les produits de décomposition émis par un incendie ?
France Chimie a organisé le 03 juillet un webinaire, qui a réuni une centaine de personnes , sur le déploiement du guide DT 126. Il a été…
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR
France Chimie publie la circulaire ST 28 pour accompagner les employeurs dans la mise en œuvre de la liste.
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
La date limite pour y participer est repoussée au 16 août mais n’attendez pas pour y répondre !
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2024.
Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
L’enquête est ouverte jusqu’au 12 juillet. N’attendez pas pour y répondre !
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2024.
Relations commerciales avec l’Algérie
Un différend commercial mais aussi des opportunités d’affaires
Valeurs limites d’exposition professionnelle
Un appel à contributions est lancé par l’ECHA sur les limites d’exposition professionnelles de l’anthraquinone et d’oximes.
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