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- Aides à la prévention X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Convention collective & accords de branche X
- Énergie X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Fiscalité internationale X
- Garanties Financières (fermeture) X
- Perturbateurs endocriniens X
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Inventaire des accidents technologiques survenus en 2023
Le Bureau d'analyse des risques et pollutions industriels (BARPI) publie l'inventaire des incidents et accidents technologiques survenus en…
REX sur les bonnes pratiques de gestion des risques industriels liés aux tempêtes
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollution Industriels) propose une synthèse des bonnes pratiques de gestion des risques face au…
Bien gérer les eaux d’extinction incendie
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollution Industriels) diffuse les bonnes pratiques de gestion des eaux d’extinction incendie.
ESPR : publication du règlement Ecoconception pour des produits durables
Le règlement sur l'écoconception pour des produits durables (ESPR) a été publié le 28 juin. Le CGDD organise un webinar d’information le…
Conflit en Ukraine et sanctions Russie/Biélorussie
Conséquences du 14 ème paquet de sanctions de l’UE
Systèmes d’information douaniers
Mise à jour - Déclaration simplifiée et déclarations complémentaires
DIRECTIVE SUR LE DEVOIR DE VIGILANCE DES ENTREPRISES
Foire aux Questions de la Commission européenne
Mesures tarifaires et non tarifaires dans le monde - Publication OMC du 25 juillet 2024
Publication OMC du 25 juillet 2024
Savez-vous déployer le DT 126 : Guide professionnel sur les produits de décomposition émis par un incendie ?
France Chimie a organisé le 03 juillet un webinaire, qui a réuni une centaine de personnes , sur le déploiement du guide DT 126. Il a été…
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
L'énergie dans le programme de la Présidente de la Commission européenne
La Présidente de la Commission européenne souhaite construire un pacte pour une industrie compétitive et décarbonée dans les 100 premiers…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR
France Chimie publie la circulaire ST 28 pour accompagner les employeurs dans la mise en œuvre de la liste.
Les prochaines rencontres régionales de la plateforme Je-décarbone
La plateforme Je-décarbone reprend son Tour de France de décarbonation. France Chimie, partenaire de Je-décarbone, vous invite à plusieurs…
Transport routier en Roumanie : le système RO e-Transport renforcé
Depuis le 1 er juillet 2024, des catégories de produits chimiques sont concernées par le système électronique roumain RO e-Transport.
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