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REX sur les bonnes pratiques de gestion des risques industriels liés aux tempêtes
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollution Industriels) propose une synthèse des bonnes pratiques de gestion des risques face au…
Bien gérer les eaux d’extinction incendie
Le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollution Industriels) diffuse les bonnes pratiques de gestion des eaux d’extinction incendie.
CSRD : deux enquêtes en cours et des guides d’application en préparation
Le Cefic et le MEDEF mènent en parallèle deux enquêtes sur la mise en œuvre de la CSRD afin, d’une part, contribuer à la constitution du…
DIRECTIVE SUR LE DEVOIR DE VIGILANCE DES ENTREPRISES
Foire aux Questions de la Commission européenne
Savez-vous déployer le DT 126 : Guide professionnel sur les produits de décomposition émis par un incendie ?
France Chimie a organisé le 03 juillet un webinaire, qui a réuni une centaine de personnes , sur le déploiement du guide DT 126. Il a été…
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
La date limite pour y participer est repoussée au 16 août mais n’attendez pas pour y répondre !
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2024.
Devoir de vigilance des entreprises : publication de la directive européenne CS3D
La directive européenne sur le devoir de vigilance a été publiée au JOUE du 5 juillet 2024. Elle vise à renforcer la responsabilité des…
Transfert de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE)
Report en 2026 voire même en 2027 !
Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Sécurité économique
Flash Ingérence n°104 de la DGSI Intérêts étrangers pour les chercheurs français lauréats de distinctions scientifiques
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
L’enquête est ouverte jusqu’au 12 juillet. N’attendez pas pour y répondre !
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