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- Aides à la prévention X
- Fiscalité internationale X
- Politique douanière X
- Recherche et innovation X
- EFFACER VOS FILTRES
Systèmes d’information douaniers
Mise à jour - Déclaration simplifiée et déclarations complémentaires
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR
France Chimie publie la circulaire ST 28 pour accompagner les employeurs dans la mise en œuvre de la liste.
Transport routier en Roumanie : le système RO e-Transport renforcé
Depuis le 1 er juillet 2024, des catégories de produits chimiques sont concernées par le système électronique roumain RO e-Transport.
Système Automatisé à l'Exportation (AES)
Système Automatisé à l'Exportation (AES) – Note aux opérateurs
Refonte des systèmes d’information douaniers
TRANSIT : Delta T - NCTS phase 5 Point d’avancement du projet
Energo : Transformer le biogaz en ressources d’avenir
Energo marque une nouvelle étape dans l’élaboration de solutions de valorisation énergétique d’avenir. Grâce à un procédé et un…
Un nouveau site Web pour découvrir les startups de la Chimie
La ChemTech, le réseau créé par Bpifrance et France Chimie pour aider les startups de la Chimie à se développer, lance aujourd’hui…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
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