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Biodiversité : Quels enjeux pour les entreprises ? Comment s’engager ?
Valorisez l’engagement de votre entreprise pour la biodiversité, notamment dans le cadre de la CSRD, à travers plusieurs dispositifs. Les…
L’eau à l’honneur à la Green Week européenne 2024
Durant la Semaine verte européenne , France Chimie s’est investie dans les thématiques eau et sobriété hydrique à travers deux événemen…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
ASSURANCE-CHOMAGE : PROJET DE DECRET DE CARENCE
À la suite de la publication de l’arrêté du 10 mai 2024 portant refus d’agrément de la convention d’assurance-chômage signée en…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Des innovations en faveur du développement durable récompensées par les prix Pierre Potier 2024
Les prix « Pierre Potier » et « Pierre Potier des Lycéens » 2024 ont été remis aujourd’hui à Bercy. Près de 9 000 lycéens ont…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2024.
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
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