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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Accords commerciaux de l'UE X
- Aides à la prévention X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Brexit X
- Classement - Origine - Valeur X
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La direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises et France Chimie renforcent leur collaboration dans la gestion des accidents impliquant des matières dangereuses
La direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises et France Chimie ont signé un nouveau protocole afin de faciliter…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 avril 2024.
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire DGEC du 18 avril – Mise à jour du guide pratique des importateurs
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
Evolution des couts transport routiers longue distance
Le Comité National Routier (CNR) a publié sa traditionnelle étude annuelle sur les coûts d’exploitation des véhicules pour le transport…
Matières premières critiques et stratégiques
Questionnaire de la Commission sur la plateforme d’achats en commun – Partenariat stratégique avec la Serbie
PFAS : publication du 2ème plan d’actions du gouvernement
Le plan interministériel sur les PFAS fixe 26 actions à déployer sur les prochaines années.
Valeur en douane
Renseignement Contraignant sur la Valeur (RCV) / Binding Value Information (BVI) Parution du règlement d’exécution
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