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Santé, sécurité, environnement
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- Accords commerciaux de l'UE X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Biodiversité X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
- Fiscalité X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Fiscalité internationale X
- Fiscalité locale X
- Frais de santé X
- Politique douanière X
- Santé - sécurité au travail X
- TVA X
- EFFACER VOS FILTRES
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
Accord commercial UE/Canada (CETA)
Echange de France Chimie avec l’Ambassadeur du Canada – Consultation publique de la Commission européenne
Création d’un nouveau groupe de travail Achats Responsables
Dans un contexte où la RSE est de plus en plus indispensable, France Chimie souhaite élaborer avec ses adhérents des orientations pour la…
Système d'information douaniers
ANTES Prolongation de la période de transition Webinaire du 25 avril 2024
Responsible Care® Awards 2024 du Cefic
Une opportunité de mettre en lumière vos projets RSE en soutien des objectifs de la Déclaration d'Anvers pour un pacte industriel européen.…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
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