Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
131 Résultats
Page
- Accords d'entreprise & Représentation du personnel X
- Aides à la prévention X
- Autres réglementations X
- Déchets et Économie Circulaire X
- Fiscalité internationale X
- Sites et qualité des Sols X
- EFFACER VOS FILTRES
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
Fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle (FIPU)
Depuis le 18 mars 2024, les employeurs peuvent demander une aide pour prévenir l’usure professionnelle via la subvention Prévention des…
Établir des Valeurs Toxicologiques de Référence pour les PFAS
Le plan d’action ministériel sur les PFAS prévoit de « disposer de normes sur les rejets et les milieux pour guider l’action…
Précurseurs chimiques de drogues
Nouvelle liste de surveillance volontaire - Révision de la législation européenne : audition de France Chimie
Publication de l’arrêté SSD « huile de pyrolyse »
Le premier arrêté ministériel fixant les critères de sortie du statut de déchet pour une opération de recyclage chimique encadre la…
Adaptation au changement climatique : l’avis rendu par le CNPST vient d’être publié
Le Comité National de Prévention et de Santé au Travail (CNPST) appelle les acteurs économiques et les pouvoirs publics à prendre en compte…
Convention internationale pour l’interdiction des armes chimiques (CIAC)
Nouvel arrêté national relatif aux modalités de déclaration des activités concernées
Publication de la loi de finances 2024
La loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 fait la part belle à l’industrie verte, l’énergie et la transition énerg�…
Prix de transfert
Dispositions de la loi de finances 2024 - Guide DGFiP pour les PME - Position de BusinessEurope sur la future directive
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2024
Page