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Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Accord commercial UE/Canada (CETA)
Echange de France Chimie avec l’Ambassadeur du Canada – Consultation publique de la Commission européenne
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
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